contrat repas à domicile :

 "dispensé d'immatriculation en application de l'article L123-1-1 du code de commerce",

TVA non applicable selon article n° 293 b du CGI

Les prix  indiqués sont nets est sans tva

Pour toute  commande de  prestation un contrat sera  établi  préalablement.

Apres accord de votre part sur les prestations à réaliser chez vous, un acompte d'un tiers du montant total vous sera demander.

Deuxieme tiers à verser 8 jours avant la prestation.

Le solde du montant de la facture devra être régler à la fin de la prestation ou au plus tard dans un délai de 72h âpres la prestation.

En cas d'annulation de votre part dans les 8 jours avant la prestation ,il sera deduit les frais engager par la sociéte pour  la prestation.


Le contrat  comprend la prestation a votre domicile  comme suit:

Achat des denrées

Préparation du menu

Service

Lavage vaisselle

Nettoyage de la cuisine


*Pour tout déplacement de plus  de 30 km autour de mon domicile un forfait  de 30 ct par  km sera facturer,le site Mappy tient lieu de reference pour le calcul.

Dans un rayon de + de 50 km autour de mon domicile une participation de 25 € au frais d'hebergement dans votre ville vous sera facturer pour toute prestation apres 01h00.